Une enquête de Mireille BISSACK, L’Équation
Le passage d’Essimi Menye au ministère des Finances entre septembre 2007 et décembre 2011 n’appelle aucune préoccupation. Et pourtant, depuis plus d’un mois, le monitoring de certains médias, devenus du reste coutumiers de l’invective et de l’acharnement systématique contre ce haut commis de l’État, suggère subitement l’idée que sous sa direction, les finances publiques ont atteint le paroxysme de la controverse. Et ceci, de la manière la plus impudente et la plus impudique qui soit.
Les anciens responsables se sont accoutumés, par peur de représailles ou espoir d’un retour aux « affaires », à répondre par un silence stoïque, aux pires injures proférées contre leur personne, leur honneur et/ou leurs œuvres. Il faut toutefois souligner que ces attaques ne sont pas légion, car rarement une autorité libérée de ses charges administratives a été aussi diabolisée ou dynamitée. La raison en est simple : La fonction appartient à l’État, qui peut l’attribuer ou la retirer, sans aucune obligation de justification. En conséquence, l’esprit de la démarche actuelle du gouvernement est tout simplement inédit. En vouant aux gémonies un ancien ministre au point de rejeter le diagnostic des médecins demandant son évacuation sanitaire pour des soins appropriés en Europe, le gouvernement donne à voir, sous son jour le plus détestable, le spoil system camerounais. Se détournant de toute mesure, autant que des exigences de prudence, ce spoil system semble se décliner au moyen d’une approche claire : tuer carrément un homme, au mépris de ses droits fondamentaux, sous le prétexte de prétendues enquêtes judiciaires. Cependant, face à un acharnement et une persécution si incompréhensibles contre Essimi Menye ces dernières semaines, le journal L’Equation tente de rétablir la vérité des faits. Il ne saurait en être autrement, dès lors que, pour des raisons inavouées, au moyen d’une instrumentalisation massive de certains médias, l’on tente vainement de couvrir la réalité d’un voile mensonger, et de ternir l’image d’une personnalité, dont l’engagement au service de son pays s’est affranchi de toute borne.
Incongruités
Sans la moindre référence statistique crédible, ni aucun indicateur pertinent, certains journaux servent aux Camerounais un kaléidoscope d’approximations toutes aussi grossières que futiles, basées sur quelques opinions éparses, et collectées sur la base d’on ne sait quelle méthodologie. En tout état de cause, nos contempteurs ne cachent plus leur impatience à voir Essimi Menye, à défaut de mourir de sa maladie, à la maison d’arrêt de Kondengui à Yaoundé. Selon ces procureurs de l’instant, Essimi Menye, au moyen d’une manigance avec Banque Atlantique dans le cadre de la restructuration d’Amity Bank of Cameroon, a détourné 9.025.000.000 FCFA. Une affabulation qui relève ni plus ni moins de l’incompréhension de ce sujet hautement technique, la convention de titrisation signée le 8 mai 2009 entre Banque Atlantique Cameroun et l’État du Cameroun, à travers le ministère des Finances, n’ayant pas donné lieu à un décaissement de fonds. Qui plus est, ladite Convention, qui n’a jamais été dénoncée par ses signataires, n’est pas une initiative personnelle d’Essimi Menye, la présidence de la République et les services du Premier ministre, pour avoir régulièrement été associés à tout ce processus, ayant notifié leur accord.
Par ailleurs, si le retard observé quant à la finalisation des diligences relatives au transfert des créances à recouvrer ne traduit pas une quelconque fraude, encore moins une illégalité de cette opération, des bases incitatives à la bonne fin de celle-ci ayant été définies dans la correspondance N°00000445/MINFI/SG/DAG/CC/
Interrogations justifiées
Sauf connivence particulière, pourquoi le ministre de la Justice ne s’est-il pas adressé au nouveau ministre des Finances, celui-là même qui a remplacé Essimi Menye en décembre 2011 ? Pourquoi Laurent Esso, dans sa correspondance, parle-t-il de l’ «ignorance » des cadres du ministère des Finances de l’aspect du problème par lui soulevé ? Alors que le dispositif juridique relatif à la convention de titrisation entre Banque Atlantique Cameroun et l’État du Cameroun n’était plus latent, pourquoi le nouveau ministre des Finances, Alamine Ousmane Mey, ne l’a pas totalement mis en activité (en fonctionnement) afin de lui permettre de produire tous ses effets bienfaisants ? De même, dissimulation de certaines informations ou manœuvre consciente d’intoxication ? L’on refuse généralement de signaler que parmi les gros débiteurs d’Amity Bank of Cameroon, se trouveraient des noms insoupçonnés et insoupçonnables tels que Frank Biya ou encore son cousin Bonaventure Assam Mvondo dit «Bonivan» dont on dit qu’ils seraient parmi ceux qui ont parrainé la nomination d’Alamine Ousmane Mey à la tête du ministère des Finances. On pourrait donc comprendre pourquoi Alamine Ousmane Mey a dissimulé le dossier Amity Bank. Quant aux deux noms ci-avant, point n’est besoin pour ce dernier de les évoquer, tant le sujet est délicat. Les flèches décochées contre l’ancien ministre des Finances n’étonnent plus personne, tant l’hostilité éditoriale de certains journaux à l’égard de ce haut commis se fait récurrente.
Avec des sujets encore plus provocateurs. Pour servir d’arguties à des démonstrations mesquines, on essaie de trier sur le volet certains sujets sensibles. On oublie volontairement de présenter la situation dans son intégralité, de peur sans doute que la réalité ne fragilise les thèses que l’on veut promouvoir. Ainsi en est-il par exemple de ces pseudos « crimes » commis par Essimi Menye à la CAMAIR-CO. Allusion est alors faite ici à ce que les pourfendeurs de l’ancien ministre des Finances appellent des «révisions surfacturées du « Dja » à hauteur de six milliards de FCFA ».
Fantasmes
Face à une telle affabulation, Me André Marie Owono, conseil d’Essimi Menye, à travers un droit de réponse publié dans le journal L’Anecdote le mercredi 18 novembre 2015, précise que toutes les factures résultant des travaux de révision « étaient certifiées au vu des besoins techniques, voire des exigences fiscales applicables au for du prestataire, puis réglées dans les limites de leur libellé ou des capacités de trésorerie, suivant des procédures régulières et retraçables mais à la vérification desquelles le journal L’Anecdote n’a accordé le moindre intérêt. » Dans le lot des attaques, l’on tente également d’agiter l’épouvantail de l’ex-Société camerounaise des tabacs (SCT). Sans qu’aucun relevé cadastral ou tout autre acte authentique lui soit présenté pour asseoir leurs allégations les détracteurs d’Essimi Menye prêtent à ce dernier des injonctions qu’il aurait données au liquidateur de la SCT, pour vendre ladite société à un de ses proches à la somme de 50 millions de FCFA et qu’il en serait devenu le nouveau propriétaire après le décès du nouvel acquéreur.
Cette évocation du reste non-exhaustive des faits diffamatoires et attentatoires contre Essimi Menye renseigne donc à suffisance qu’il s’agit d’une véritable conspiration. Nous sommes d’autant plus confortés dans cette certitude que certains journaux, au moyen d’arguments faussement ravageurs, ont pris le taureau par les cornes, ces derniers jours, en franchissant le rubicond de leur escalade contre l’ex-ministre des Finances. Ainsi, le débat sur la liquidation des sociétés d’État telles que la REGIFERCAM, l’ONCPB et l’ONPC refait-il surface. Et sans une seule preuve que l’ex-ministre des Finances a aliéné le moindre actif des patrimoines, on essaie malgré tout de l’abattre.
Liquidation
La liquidation des sociétés d’État a été bien organisée en vue de la spoliation des biens desdites sociétés par des personnalités qui se recrutent au sein de l’appareil de l’État. Pour comprendre pourquoi cette liquidation sème la panique au cœur du pouvoir de Yaoundé aujourd’hui, il faut remonter en 2008. Louis Mbeula, juge d’instruction auprès du TGI de Douala, ordonne la détention de Lazare Atou, le patron du cabinet éponyme, qui revendique un mandat de sauvegarde et de gestion des actifs résiduels de l’ex-REGIFERCAM, l’ex- ONCPB et l’ex-ONPC. Contre toute attente, ce mandat n’a jamais été exécuté et l’affaire n’a plus été appelée. Cet individu qui ne dissimule plus son imposture et son art de faire chanter les pontes du régime, ses protecteurs, tient tout le monde à sa coupe réglée. Il dicte sa loi et jouit d’une impunité démesurée. Chacun de ses protecteurs occupe ainsi ou possède illégalement un immeuble ou un bien appartenant aux sociétés liquidées.
En avril 2014, le Secrétaire général du ministère des Finances, Ebang Mve donne un mandat au Cabinet Atou pour la sauvegarde et la gestion des actifs résiduels des sociétés REGIFERCAM, ONPC et ONCPB et parallèlement, il saisit directement, à l’insu de son chef de département, Alamine Ousmane Mey, le ministre d’État chargé de la Justice, Garde des sceaux pour se désister de toutes poursuites à l’encontre du Cabinet Atou. Lequel fait alors l’objet de plusieurs plaintes devant les juridictions du Cameroun pour ventes irrégulières des actifs mobiliers et immobiliers de ces sociétés entre 2006 et 2013. Toute chose qui se présente comme une preuve évidente que le ministère des Finances veut couvrir les actes posés par ce Cabinet pendant la période où il a exercé sans mandats.
Abus
Ainsi, à la suite d’une plainte du ministre de l’Économie et des Finances pour détournement des deniers publics contre Lazare Atou, ce dernier est discrètement entendu sur la base de la correspondance du Secrétaire général du ministère des Finances dans le but de le disculper et par la suite classer tous les dossiers encombrants. Alors que le Contrôle supérieur de l’État était chargé de mieux renseigner le Chef de l’État à travers ses rapports d’audit, elle s’est égarée dans l’objectif de sa mission qui a été dévoyé. A preuve, le CONSUPE peine à établir que le Cabinet Atou a agi sans mandat de juin 2007 à avril 2014 et qu’il a vendu sans qualité les biens de ces sociétés. D’où les nombreuses interrogations relatives aujourd’hui à la valeur juridique des actes posés par ce Cabinet pendant cette période. Pour mieux comprendre les enjeux de ces liquidations c a m e r . b e, les différentes soumissions déposées par les dignitaires du régime à l’occasion des appels d’offres relatifs aux ventes des immeubles de ces sociétés jugés infructueux et la situation actuelle de ces immeubles peuvent nous orienter vers les vrais fossoyeurs. En janvier 2006, Polycarpe Abah Abah, alors ministre de l’Économie et des Finances, signe un arrêté de clôture desdites liquidations alors que subsistent des actifs résiduels. Et pour assurer la sauvegarde de ces actifs, il donne mandat au Cabinet Atou. Face aux abus de ce dernier, le MINEFI lui retire tous les mandats en juin 2007 et le traduit devant les tribunaux pour détournement des deniers publics.
Que reproche-t-on à Essimi Menye?
En septembre 2007, lorsqu’Essimi Menye est nommé à la tête du ministère des Finances, le Cabinet Atou n’a plus de mandat. Par ailleurs, il est poursuivi devant les juridictions pour détournement de deniers publics. Le ministre des Finances commande alors un inventaire des actifs résiduels dont les conclusions permettent d’évaluer l’étendue des patrimoines. En outre, il désigne le Cabinet Challenger Corporation aux fins d’assurer la sauvegarde des actifs résiduels. Des procédures judiciaires sont initiées par ce Cabinet pour protéger ces patrimoines : ventes de la ferraille, des terrains et des immeubles bâtis. On enregistre des actes de protection des patrimoines importants contrairement aux périodes antérieures. Et ceci va constituer un crime pour les différents auteurs de détournements des actifs de ces sociétés liquidées. Ce qui explique la guerre contre l’ancien ministre des Finances.
Camouflage
Dans le but de distraire l’opinion publique et se démarquer de la préoccupation du Chef de l’État sur la situation des patrimoines des sociétés liquidées, la mafia camerounaise retient, dans la liquidation d’Amity Bank of Cameroon, les actes posés par Essimi Menye. Et dans le cas de la Société Camerounaise de Tabacs (SCT), l’acquisition d’un terrain par son jeune frère de regrettée mémoire, et les honoraires versés au Cabinet Challenger dans le cas de la sauvegarde des actifs résiduels de l’ONCPB, l’ONPC et la RNCFC. Voilà à quoi se résume la situation des patrimoines des liquidations. Soyons sérieux ! Dans le dossier Amity Bank, Au moment où l’État paie deux échéances de la dette titrisée, la SCR a-t-elle reçu les créances reprises par l’État en contrepartie ? S’il faut répondre par l’affirmative, alors l’opération est régulière. Mais c a m e r . b e, si l’on répond par la négative, alors l’État a perdu de l’argent et les auteurs de cette perte sont connus. Et en tout état de cause, la créance reste dans le passif de la liquidation. Toutes les autres formes d’analyse ou d’interprétation relèvent de la pure fiction. En effet, jusqu’à ce jour, le ministre des Finances n’a relevé aucune irrégularité dans la convention de titrisation qui constitue d’ailleurs le fondement juridique des paiements qu’il a ordonnés. Ceux qui ont fait perdre de l’argent à l’Etat seraient ceux qui n’ont pas transféré les créances, ceux qui ont ordonné le paiement sans contrepartie et ce en violation de ladite convention. Au sujet d’un terrain de la SCT, son acquisition a été conforme à la réglementation sur la cession des biens des sociétés en liquidation. Personne, ni même le liquidateur, n’a produit un document de vente portant le nom d’Essimi Menye. Pour l’éclatement de la vérité, il serait judicieux de publier la liste de tous les acquéreurs au lieu de se focaliser sur un seul individu dont on ne détient aucune preuve.
Sauvegarde des actifs résiduels
En mai 2006, à la suite de la clôture de ces liquidations et la fin de la Commission Ad Hoc, le ministre de l’Économie et des Finances met sur pied une mission de sauvegarde des actifs résiduels. Les premiers mandats sont accordés au Cabinet Atou et retirés par la suite en juin 2007 par le ministre des Finances pour malversations financières. En août 2007, l’État du Cameroun dépose une plainte contre ce Cabinet auprès du Tribunal de Grande Instance du Wouri pour détournement de deniers publics. En novembre 2007, le ministre des Finances Essimi Menye ordonne l’inventaire des actifs résiduels. La maffia se sent en difficulté et décide de maintenir le Cabinet Atou coûte que vaille comme mandataire bien qu’il ne dispose plus de mandats. Alors s’engage une résistance farouche de ce dernier contre les institutions de la République. La maffia politico-administrative camerounaise cristallise sa mission sur la sauvegarde des actifs résiduels sous Essimi Menye (2008 à 2012) alors que depuis 2006, le Cabinet Atou assurait la même mission, et sans mandats à une certaine époque, notamment de juin 2007 à 2014. Au regard des prescriptions du Chef de l’État, les liquidations vont s’étendre sur les périodes ci-après: de 1990 à janvier 2006 : liquidation de l’ONCPB. De 1999 à janvier 2006 : liquidations de l’ONPC et de la REGIFERCAM. De 2006 à juin 2007 : mission de sauvegarde des actifs résiduels par le Cabinet Atou. De 2008 à juillet 2013 : mission de sauvegarde des actifs résiduels par le Cabinet Atou de fait et le Cabinet Challenger Corporation. Et de 2014 à nos jours par le Cabinet Atou.
Patrimoine des sociétés liquidées
Aujourd’hui, quelle est la situation des patrimoines des sociétés liquidées ONCPB, ONPC et REGIFERCAM ? Au lieu de se concentrer sur cette problématique, on présente dans les journaux les honoraires versés à un Cabinet pendant trois ans. Et pourtant, il serait très édifiant que ceux qui ont la charge de la mission depuis 2006 présentent également leurs honoraires. En réalité, ce que les Camerounais veulent savoir, c’est la situation des patrimoines de ces sociétés. A titre d’illustration, l’ONCPB était propriétaire d’un terrain de 4 ha dans la zone de Mboppi à Douala. Aujourd’hui, il n’en reste que 1500 m2. Comment s’est passée l’aliénation ? Plusieurs terrains bâtis et non bâtis sont sortis du patrimoine de l’ONCPB. Le tronçon ferroviaire Mbalmayo-Ngoumou n’a plus de rail, de même que les anciens tracés de la voie Douala-Yaoundé, Mbanga- Nkongsamba. Aujourd’hui, il est difficile de reconstituer le parc immobilier de la RNCFC, chaque dignitaire de la République s’étant servi. D’où le vent de panique au cœur du pouvoir de Yaoundé.
Pillages
Au terme de la liquidation de l’ONCPB, un inventaire de ses actifs résiduels faisait état de magasins, de terrains et d’immeubles non bâtis dans tous les bassins de production de café et de cacao (Littoral, Centre, Sud, Est, Littoral, Ouest et Sud-ouest). A Douala par exemple, on peut aussi compter entre autres immeubles, la tour qui abritait la direction générale à Bonanjo. On peut citer également 1000 ha de terrain non bâti dans le Sud-ouest… Mais, il y a aussi tous les immeubles qui n’ont pas été récupérés par la CAMRAIL dans les gares de l’ancien tracé des chemins de fer Douala – Nkongsamba et Douala – Yaoundé – N’Gaoundéré, une centaine d’immeubles bâtis et non bâtis dont l’ancienne direction générale à Douala… Ce sont autant d’éléments du patrimoine identifié comme faisant partie des actifs résiduels de l’Ex-Régie nationale des chemins de fer du Cameroun (REGIFERCAM).
D’aucun sont même surpris d’apprendre que l’Ex-Office national des Ports du Cameroun dispose de deux gros immeubles d’une dizaine d’appartements dans le quartier Omnisports de Douala, entourés de plusieurs hectares de terrain. Sans compter qu’à l’issue de la réforme qui avait abouti à l’éclatement de l’ancien Office national des ports du Cameroun en Ports autonomes, l’Etat a abandonné tous les actifs de l’office notamment à Garoua et Tiko. Les experts qui se sont frottés à ces dossiers évaluent le patrimoine abandonné à plus de 100 milliards de FCFA. « En réalité, tout ce vaste patrimoine est spolié par des personnalités influentes de cette République ; Et du coup, dans tous les rouages de l’administration, des réseaux se sont constitués afin qu’il n’y ait pas de lisibilité dans la gestion de ces actifs résiduels. Parce que chacun a pris sa portion. Donc, le flou arrange tous les profiteurs », révèle un cadre du ministère des Finances.
© L’Equation : Une enquête de Mireille BISSACK
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